webwizard@toileaqs.com

Assemblée Générale – Inscription

Conditions de participation

  1. Le quorum n’est pas nécessaire pour qu’une assemblée générale puisse avoir lieu. Sont considérées comme présents les personnes qui sont présentes ainsi que les personnes représentées par une procuration. En cas de vote à égalité, le président ou la présidente décidera. (5.7)
  2. Le droit de participer est réservé aux seuls membres à jour de leur cotisation, le jour de l’Assemblée Générale.
  3. Chaque membre, Québécois(e) ou Ami(e), a le droit de voter à l’assemblée, sous réserve des dispositions contraires des statuts. Le vote s’exerce à main levée, à moins que l’assemblée ne décide de procéder à un vote au bulletin secret. Le vote peut s’exercer par procuration écrite déposée au comité avant l’assemblée. (6.3)

Date de l’évènement

Samedi le 4 mars 13h00

Lieu de l’évènement

Centre communal du Vallon

Chemin de la Vieille route 1

1564 St-Cergue, Suisse

* champs requis








   
PHP Code Snippets Powered By : XYZScripts.com